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Séance du conseil communal

Date : 16 juin 2026
Heure : 18h00
Lieu : Salle polyvalente

Documents

Ordre du jour
Procès verbal
Préavis municipal 01-2026 relatif à la création d'un fonds de renouvellement des véhicules - Rapport de la Commission des finances
Préavis municipal 02-2026 sur la gestion et les comptes 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
Préavis municipal 03-2026 relatif aux comptes 2025 du Fonds Culturel Riviera
Préavis municipal 05-2026 relatif à une demande de crédit pour des travaux de réfection et de mise en conformité LHand des arrêts de bus
Préavis municipal 08-2026 relatif à l'adoption du Plan d'affectation communal (PACom) et de son règlement
Bureau Technique Intercommunal - Rapport d'activités 2025 - Comptes 2025
Amendement au préavis municipal 18-2025 relatif au budget communal pour l'année 2026
Rapport Commission ad hoc chargée d'étudier le préavis municipal 15-2025 relatif au budget 2026 de l'Entente intercommunal de la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve
Reglement du fonds pour le renouvellement des véhicules
Statistiques police des constructions 2025
Préavis municipal 05-2026 - Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal 05-2026 relatif à une demande de crédit pour les travaux de réfection et de mise en conformité LHand des arrêtes de bus
Préavis municipal 07-2026 - Préavis complémentaire au préavis 11-2025 traitant de la révision du règlement communal relatif à la protection du patrimoine arboré
Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Préavis municipal 04-2026 relatif aux comptes 2025 de l'Entente intercommunale de la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve - Rapport de la commission ad hoc
Préavis municipal 06-2026 relatif au rapport de gestion et des comptes 2025 de la Commune de Jongny
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